Un atelier pour une gestion foncière à l’échelle communale : stratégies, outils et conditions de réussite

L’atelier s’est tenu et qui s’est tenu à l’Hôtel du Lac du 20 au 25 Octobre 2008, avec une centaine de participants du Bénin, du Burkina-Faso, de la Côte d’Ivoire, de Madagascar, du Mali, du Niger, du Sénégal, de la France, des Etats-Unis d’Amérique.

Trois raisons majeures ont motivé l’organisation de cet atelier :

 Au cours des 10 à 15 dernières années, la question foncière a pris de nouvelles tournures en Afrique et à Madagascar. Au-delà du dualisme juridique entretenu depuis la période coloniale, la plupart de ces pays se sont préoccupés de la sécurisation des droits fonciers des acteurs locaux désormais perçus comme un facteur essentiel du développement économique. De nombreuses réflexions ont alors été engagées et ont débouché sur des politiques et actions encore en évolution
 En la matière, le Bénin, le Niger, et Madagascar se sont engagés dans des approches novatrices et apparentées, caractérisées par le couplage de la sécurisation foncière et la gestion foncière communale, puis des expérimentations de terrain éclairant et permettant des évolutions tant dans la politique que dans la législation foncières
 Dès lors, ces trois pays constituent dans leur ensemble comme une ‘école de la gestion foncière’ en grandeur nature, ayant adopté des cadres conceptuels proches les uns des autres, dans des configurations socio-économiques, institutionnelles et politiques variées. Cela a permis des avancées conceptuelles et méthodologiques différentes pouvant alimenter les débats et servir d’apprentissage

L’objectif de cet atelier international de travail était alors des partager les expériences entre les participants, à partir de trois processus en cours, de permettre aux équipes concernées de se rencontrer, de confronter leurs démarches, leurs savoir-faire, leurs interrogations.

Le programme comportait des sessions de discussions en plénière sur les thèmes ci-après
 Sécurisation foncière et gestion communale en milieux rural et urbain : problématique et questions majeures
 Gestion foncière communale : objectifs, processus de réforme et grandes options
 Les dispositifs institutionnels et les mécanismes de la gestion foncière communale
 Les procédures d’identification et de validation juridique des droits et des mutations
 Sécurisation foncière à l’échelle communale, articulations, et synergies avec la politique foncière nationale pour le développement
 Les modalités de pilotage de la réforme : cadre institutionnel, coordination des appuis, stratégie d’extension

Ces discussions ont été chaque fois introduites par des communications sur les cas du Bénin, de Madagascar et du Niger. Au début une brève présentation a été faite de l’initiative UA/CEA/BAD (Union Africaine, Commission Economique pour l’Afrique et Banque Africaine de Développement) sur les politiques foncières en Afrique.

Les sessions en plénière en été intercalées de travaux en groupes et de visites de terrain. Les thèmes des travaux de groupe étaient :

 Les acteurs et les outils de la gestion foncière communale
 Les conditions de viabilité d’une gestion foncière communale
 Les nouveaux métiers et les besoins de formation
 Comment évaluer les effets et les impacts et ajuster les processus au besoin ?
 Les articulations rural/péri-urbain/urbain Sur le terrain, les participants répartis en huit groupes ont visité chacun un cas spécifique de mise en œuvre de reforme foncière et discuté avec les acteurs engagés. Les cas visités étaient :
 Des villages ayant bénéficié de PFR (Plans Fonciers Ruraux) lors de l’Opération Pilote quelques années plus tôt
 Des villages où des opérations PFR sont en cours de démarrage
 Des Communes avec des élus, services des affaires domaniales et environnementales ayant des expériences de mise en œuvre de la reforme foncière

La session finale a ouvert le débat sur les avancées conceptuelles et méthodologiques et sur les interrogations et défis à relever. Lire le texte de la conclusion pour plus de détails.

Une Soirée culturelle offerte par le MHURFLEC (Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme, de la Reforme Foncière et de la Lutte contre l’Erosion Côtière) au bord de la piscine du Marina Hôtel a clôturé l’atelier.